Marque expirée - Marque en non vigueur

LA COURTISANE
Annie ARMBRUSTER

Numéro de dépôt :
3607276
Date de dépôt :
24/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2018
LA COURTISANE de Annie ARMBRUSTER

Présentation de la marque LA COURTISANE

Déposée le 24 octobre 2008 par Annie ARMBRUSTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COURTISANE »

Le déposant est Annie ARMBRUSTER domicilié(e) 15 bld du champ de mars,68000 COLMAR - 68000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annie ARMBRUSTER domicilié(e) 15 bld du champ de mars,68000 COLMAR - 68000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COURTISANE est expirée depuis le 24 octobre 2018.

Annie ARMBRUSTER a également déposé les autres marques suivantes : Eve de la Rosalière , biolochic


Annie ARMBRUSTER - 15 bld du champ de mars,68000 COLMAR - 68000 - France


Annie ARMBRUSTER - 15 bld du champ de mars,68000 COLMAR - 68000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; fauteuils ; sièges ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique.